Conditions Générales d'Utilisation
Bienvenue sur Gemstone Academy ! Nous sommes ravis de vous avoir ici. Avant de commencer votre aventure d’apprentissage avec nous, nous vous invitons à lire attentivement nos Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Elles définissent les règles qui nous aident à créer une expérience positive pour tous. En utilisant notre site, vous acceptez ces conditions avec enthousiasme. Si vous avez des questions ou des préoccupations, n’hésitez pas à nous contacter. Profitez de votre exploration !
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent les relations entre Gemstone Academy et toute personne physique ou morale (ci-après “l’utilisateur”) accédant au site gemstoneacademy.com. Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de l’utilisation du site et des services fournis par Gemstone Academy, incluant, sans s’y limiter, l’accès aux formations en ligne, l’utilisation du contenu pédagogique, et la participation à la communauté d’apprenants.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement afin de se tenir informés des éventuelles modifications.
2. Identification
Le site gemstoneacademy.com est édité par [Nom de l’entreprise], une société unipersonnelle à responsabilité limitée (SUARL) au capital de [Montant du capital], immatriculée sous le numéro [Numéro d’enregistrement], avec siège social situé à [Adresse complète].
Les informations de contact de la société sont les suivantes :
- Adresse e-mail : contact@gemstoneacademy.com
- Adresse postale : [Adresse complète]
Tout litige ou demande de renseignement concernant l’utilisation du site ou la prestation des services doit être adressé par écrit à l’adresse susmentionnée.
3. Accès au site
L’accès au site est réservé aux utilisateurs majeurs (18 ans et plus), ayant la capacité légale de contracter et d’utiliser les services proposés. Les utilisateurs mineurs peuvent accéder au site sous la supervision d’un adulte ou avec l’autorisation expresse de leurs représentants légaux.
L’accès au site et aux services est gratuit, mais certains contenus ou formations sont payants. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de l’inscription (nom, adresse, coordonnées bancaires) et à mettre à jour ces informations en cas de changement.
Gemstone Academy se réserve le droit de refuser l’accès au site à tout utilisateur ne respectant pas les présentes CGU ou les lois en vigueur, sans préavis et sans remboursement des montants versés.
4. Inscription et comptes utilisateurs
4.1. Processus d’inscription : Pour accéder aux formations et aux fonctionnalités réservées, l’utilisateur doit créer un compte personnel en fournissant un nom d’utilisateur, un mot de passe et une adresse e-mail valide. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser de fausse identité ou à usurper l’identité d’un tiers.
4.2. Responsabilité de l’utilisateur : L’utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion (nom d’utilisateur et mot de passe). Toute utilisation du compte, avec ou sans autorisation, engage la responsabilité de l’utilisateur. En cas de perte ou de suspicion de vol des identifiants, l’utilisateur doit immédiatement en informer Gemstone Academy.
4.3. Résiliation du compte : Gemstone Academy se réserve le droit de suspendre ou de résilier un compte utilisateur en cas de violation des présentes CGU, sans préavis ni remboursement. L’utilisateur peut également demander la suppression de son compte à tout moment en contactant l’assistance.
5. Produits et services
Gemstone Academy propose des formations en ligne sur les marchés financiers (trading forex, actions, cryptomonnaies, etc.). Ces formations sont disponibles en deux formats :
- Freemium : Un accès gratuit à certains contenus de base, permettant à l’utilisateur de se familiariser avec les concepts clés du trading avant de s’engager dans une formation payante.
- Premium : Un accès payant à des formations complètes, incluant des modules avancés, des exercices pratiques, des webinaires, et un suivi personnalisé.
Chaque formation est clairement décrite sur le site, avec des détails sur le contenu, la durée, les prérequis, et les tarifs. Gemstone Academy se réserve le droit de modifier à tout moment l’offre de formations ou les prix, sans préjudice des commandes en cours.
6. Paiement et remboursement
6.1. Modalités de paiement : Les formations Premium sont accessibles après paiement. Les modes de paiement acceptés incluent les cartes bancaires et autres solutions électroniques (Paypal, Stripe, etc.). Les paiements sont sécurisés par un système de cryptage SSL afin de protéger les informations sensibles de l’utilisateur.
6.2. Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date d’achat, à condition qu’il n’ait pas accédé aux contenus numériques du programme. Si l’utilisateur a commencé à consulter les modules ou téléchargé des ressources, ce droit ne s’applique plus.
6.3. Politique de remboursement : En dehors du délai de rétractation, aucun remboursement ne sera effectué, sauf en cas de manquement grave de Gemstone Academy à ses obligations (ex. : impossibilité d’accéder à la formation pour des raisons techniques).
7. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus disponibles sur gemstoneacademy.com (textes, vidéos, graphiques, logos, icônes, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Gemstone Academy ou de ses partenaires. Ils sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et autres lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, sans l’autorisation écrite préalable de Gemstone Academy, est strictement interdite et constitue une violation des droits d’auteur pouvant entraîner des poursuites civiles et pénales.
8. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux présentes CGU, à la législation applicable et aux bonnes pratiques en matière de sécurité sur Internet.
Il est formellement interdit à l’utilisateur de :
- Utiliser des robots, scripts ou tout autre procédé automatisé pour accéder aux contenus du site ;
- Diffuser des contenus illégaux, diffamatoires, injurieux ou nuisibles via le site ;
- Tenter de pénétrer dans les systèmes informatiques de Gemstone Academy ou d’autres utilisateurs.
En cas de manquement à ces règles, Gemstone Academy se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès de l’utilisateur aux services, sans préavis.
9. Responsabilité
9.1. Accès au site : Gemstone Academy met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site et des services 24h/24 et 7j/7. Cependant, elle ne garantit pas un accès ininterrompu en raison d’éventuels travaux de maintenance ou de mises à jour. L’utilisateur accepte les interruptions de service pour ces raisons.
9.2. Exclusion de responsabilité : Chez Gemstone Academy, nous faisons de notre mieux pour vous offrir une expérience d’apprentissage de qualité. Cependant, nous ne pouvons pas être tenus responsables des dommages indirects, tels que la perte d’opportunités d’apprentissage ou de progression personnelle, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser notre site. Nous vous encourageons à nous faire part de vos préoccupations afin que nous puissions vous aider au mieux dans votre parcours d’apprentissage.
9.3. Force majeure : En cas d’événement imprévu, tel qu’une catastrophe naturelle, une cyberattaque ou une défaillance générale des réseaux, Gemstone Academy ne pourra être tenue pour responsable de l’indisponibilité de ses services.
10. Données personnelles
10.1. Collecte des données : Gemstone Academy collecte des données personnelles lors de l’inscription des utilisateurs (nom, adresse e-mail, coordonnées bancaires). Ces informations sont utilisées pour le traitement des commandes, la gestion des comptes utilisateurs, et l’envoi de communications marketing, sous réserve du consentement préalable de l’utilisateur.
10.2. Sécurité des données : Gemstone Academy met en œuvre des mesures techniques (cryptage, pare-feu, etc.) pour protéger les données personnelles contre les accès non autorisés. Cependant, l’utilisateur reconnaît qu’aucun système n’est parfaitement sécurisé et que Gemstone Academy ne peut garantir une sécurité absolue des données.
10.3. Droits des utilisateurs : Conformément à la législation (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données. Ces demandes peuvent être adressées à contact@gemstoneacademy.com. L’utilisateur peut également demander la portabilité de ses données ou s’opposer à leur traitement.